Déposée le 17 juin 2013 par monsieur Yverneau Bastien et madame Yverneau Garance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Happy families » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur Yverneau Bastien domicilié(e) 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France et madame Yverneau Garance domicilié(e) 1 rue Dupuytren - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yverneau Bastien domicilié(e) 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France.
La marque Happy families a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013016.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy families est expirée depuis le 17 juin 2023.
Yverneau Bastien a également déposé les autres marques suivantes : Pêche
M. Yverneau Bastien - 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France
Mme Yverneau Garance - 1 rue Dupuytren - 75006 - PARIS - France
M. Yverneau Bastien - 31 Bd Chanzy - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629522 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteur ; crèches d'enfants, exclusivement proposés dans le cadre de centres multiservices éponymes à la marque proposant aussi des services aux familles d'une autre nature.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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